Mentions légales

OA 1710
Orfèvrerie d’Anjou

Directeur de la Publication : Christophe Dubois

Société au capital de 287 264 € - R.C.S Angers 072 200 694

OA1710 - Ateliers de l’Orfèvrerie d’Anjou
137 avenue Victor Chatenay - BP 33069 - 49017 Angers cedex 02 - France
tél. : +33 (0) 241 437 912
fax. : +33 (0)241 348 907
contact@oa1710.com

L'hébergement du oa1710.com est assuré par : Nexen Services, SA au capital de 49 536 Euros inscrite au registre du commerce et des sociétés de Nanterre sous le numéro B 423 995 224.

Conception et réalisation
Peptine Conseil
56 bis rue des fours à chaux
49100 ANGERS
www.peptine.fr

Internautes : Vos droits
La CNIL vous informe : www.cnil.fr
"Face aux potentialités quasi-infinies qui résultent des technologies de l'information, la loi du 6 janvier 1978 a prévu de solides garde-fous pour protéger l'individu des dangers liés à la multiplication des fichiers. La responsabilisation des acteurs est le moteur essentiel du dispositif de protection : responsabilisation des personnes qui créent des traitements, en les soumettant à des obligations, responsabilisation des personnes fichées, en leur reconnaissant des droits particuliers."

Consultez la rubrique directement à l'adresse suivante : http://www.cnil.fr/vos-libertes/vos-droits

Informations nominatives sur le site.
Les personnes nommées dans le site ont été informées de leurs droits. Le droit d'accès est immédiat sur le site. Le droit de rectification s'exerce auprès du Directeur de la Publication.

Formulaire de contact : demande de données nominatives
Objectif : Ces informations nous permettront de vous connaître et de répondre au mieux à votre demande. Elles ne seront pas transmises à des tiers et seront conservées dans une période maximum de deux ans. Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art.34 de la loi " Informatique et Libertés "). Pour l'exercer, envoyer un mail à contact@oa1710.com

Droit d'auteur - Copyright
L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication. Pour toute réclamation, nous vous invitons à nous contacter par courrier électronique à l'adresse suivante : contact@peptine.fr